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Syn­di­cat du Ministère

de l’Intérieur
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Fiche rédigée par le SMI-​CFDT sur la PFR qui s’appliquera, dès le 1er jan­vier en 2011, aux attachés du min­istère de l’intérieur. Il s’agit d’un point de vue qui se veut à la fois infor­matif et cri­tique (surtout).

Même si la PFR ne touche pour le moment que les attachés, ce sujet nous con­cerne tous puisqu’il est ques­tion de l’étendre à d’autres corps, en par­ti­c­ulier à celui des SA.

Si vous souhaitez avoir plus d’éléments, nous avons égale­ment joint le décret, les cir­cu­laires de la DGAFP et de la DRH, ainsi qu’un «QUIZ» de la DGAFP.

A la veille de la mise en œuvre de la prime de fonc­tions et de résul­tats pour les attachés du min­istère de l’intérieur, il nous a paru utile d’informer nos col­lègues sur les grandes lignes de ce nou­veau dis­posi­tif indem­ni­taire et de leur faire part de nos remar­ques, cha­cun pou­vant se référer, pour plus de détails, aux textes et cir­cu­laires en vigueur (1).

Le décret n°20081533 du 22 décem­bre 2008 relatif à la prime de fonc­tions et de résul­tats prévoit la mise en œuvre d’un nou­veau régime indem­ni­taire com­prenant deux parts :

- Une part « F » ten­ant compte des respon­s­abil­ités, du niveau d’expertise et des sujé­tions spé­ciales liées aux fonc­tions exer­cées, non modulable,

- Une part « R » ten­ant compte des résul­tats de la procé­dure d’évaluation indi­vidu­elle et de la manière de servir, modulable.

La prime de fonc­tions et de résul­tats est exclu­sive de toutes les autres indem­nités liées aux fonc­tions et à la manière de servir, à l’exception de celles énumérées par un arrêté de la Fonc­tion publique du 22 décem­bre 2008 (NOR : BCFF0825412A).

Con­tin­ueront donc à être ver­sés en dehors de la PFR : l’indemnité pour sujé­tions par­ti­c­ulières des per­son­nels des cab­i­nets min­istériels, les indem­nités horaires pour travaux sup­plé­men­taires, les per­ma­nences, astreintes, frais de déplace­ment, les dis­posi­tifs com­pen­sant les pertes de pou­voir d’achat (indem­nités com­pen­satrice, GIPA,…), les dis­posi­tifs d’intéressement col­lec­tif (ex : prime de résul­tats excep­tion­nels de la police).

La prime infor­ma­tique est inté­grée dans la par­tie « F » de la PFR. Elle n’est donc plus ver­sée en tant que telle, mais les agents qui béné­fi­ci­aient jusqu’à présent de la prime infor­ma­tique ont droit au main­tien de leur niveau de primes de l’année précédente.

En 2011, la PFR ne s’appliquera qu’aux attachés, le décret du 22 décem­bre 2008 faisant oblig­a­tion aux min­istères d’appliquer la PFR aux attachés au plus tard le 1er jan­vier 2012.

Une telle oblig­a­tion n’existe pas pour les autres corps, qu’ils soient admin­is­trat­ifs ou tech­niques et la CFDT est défa­vor­able, en l’état actuel des choses, à une exten­sion de la PFR, et sera par­ti­c­ulière­ment vig­i­lante quant à l’évolution de la PFR pour les attachés.

(1)Textes en vigueur :

Décret n° 20081533 du 22 décem­bre 2008 relatif à la prime de fonc­tions et de résultats

Arrêté du 22 décem­bre 2008 fix­ant les mon­tants de référence de la prime de fonc­tions et de résultats

Cir­cu­laire de la DGAFP du 14 avril 2009

Cir­cu­laire de la DRH du min­istère de l’intérieur du 17 novem­bre 2011.

La mise en œuvre de la PFR est une réforme voulue par le Gou­verne­ment, pour illus­trer sa volonté de mod­erniser l’Etat : « Vous voyez, on fait comme dans le privé, les fonc­tion­naires vont être rémunérés au mérite ! »….sous-​entendu, « ils seront plus efficaces ».

Il tente donc de trans­poser tant bien que mal à la fonc­tion publique des dis­posi­tifs salari­aux appliqués dans le secteur privé depuis les années quatre-​vingt et qui sont loin de faire l’unanimité quant à leur efficacité.

En outre, le Gou­verne­ment n’a pas un sous à met­tre dans cette réforme qui, par là, même perd tout son sens.

En effet, il n’est pas raisonnable d’établir une cota­tion des postes digne de ce nom et d’institutionnaliser le principe de réversibil­ité d’une par­tie du salaire, soit de la par­tie « R » de la PFR, en dehors d’un con­texte de forte crois­sance des salaires.

Faute de moyens, cette réforme se lim­ite donc à un « relook­age » des primes exis­tantes, sans avancées majeures pour les attachés du min­istère de l’intérieur qui sont tou­jours aussi mal traités au niveau inter­min­istériel et se traduit en outre par une remise en cause de l’alignement des primes des ser­vices décon­cen­trés de la région parisi­enne sur ceux de l’administration centrale.

La CFDT estime par ailleurs que la PFR se met en place dans une rel­a­tive pré­cip­i­ta­tion et aurait mérité un tra­vail préal­able plus appro­fondi sur les critères et méth­odes qui vont servir à déter­miner les salaires et leur dis­tri­b­u­tion rel­a­tive : éval­u­a­tion de la qual­i­fi­ca­tion et clas­si­fi­ca­tion des emplois d’une part, appré­ci­a­tion de la per­for­mance accom­plie et de la manière de servir d’autre part.

UNE OCCA­SION PER­DUE D’UNIFIER LES REGIMES INDEMNITAIRES

AU NIVEAU INTERMINISTERIEL

Alors que cette réforme aurait dû per­me­t­tre d’unifier les régimes indem­ni­taires au niveau inter­min­istériel en fix­ant des taux et des pla­fonds uniques, elle a au con­traire con­forté des iné­gal­ités inac­cept­a­bles en dif­féren­ciant 5 régimes :

ü un régime de base com­mun à l’ensemble des min­istères dont le min­istère de l’intérieur,

ü qua­tre régimes améliorés qui con­cer­nent : les ser­vices du Pre­mier min­istre, les min­istères économiques et financiers, les min­istères soci­aux, le min­istère de la défense

Les tableaux ci-​après syn­thé­tisent les barèmes appliqués pour l’administration centrale :

ATTACHES

Mon­tant de référence de la prime de fonctions*

Mon­tant de référence de la prime de résultat**

Pla­fond annuel de la PFR

PRE­MIER MINISTRE

3925

3275

43200

FINANCES

3200

2200

32400

AFFAIRES SOCIALES

3000

2000

30000

DEFENSE

2650

1800

26700

AUTRES dont intérieur

2600

1700

25800

*Ce mon­tant est mul­ti­plié par un coef­fi­cient pou­vant aller de 1 à 6

**Ce mon­tant est mul­ti­plié par un coef­fi­cient pou­vant aller de 0 à 6

ATTACHE PRIN­CI­PAL

Mon­tant de référence de la prime de fonctions

Mon­tant de référence de la prime de résultat

Pla­fond annuel de la PFR

PRE­MIER MINISTRE

4275

3675

43200

FINANCES

4200

2800

42000

AFFAIRES SOCIALES

3800

2500

37800

DEFENSE

3600

3100

40100

AUTRES dont intérieur

3200

2200

32400

EMPLOI FONC­TION­NEL

Mon­tant de référence de la prime de fonctions

Mon­tant de référence de la prime de résultat

Pla­fond annuel de la PFR

PRE­MIER MINISTRE

4425

3800

49350

FINANCES

4700

3200

47400

AFFAIRES SOCIALES

4000

2600

39600

DEFENSE

3800

3250

42300

AUTRES dont intérieur

3500

2400

35400

Les écarts con­statés entre les ser­vices du Pre­mier min­istre, les ser­vices des min­istères économiques et financiers d’une part et le min­istère de l’intérieur d’autre part sont con­sid­érables mais pour­raient presque trou­ver une jus­ti­fi­ca­tion historique.

En revanche, il est totale­ment incom­préhen­si­ble que l’on ait réservé un sort par­ti­c­ulier à la défense et aux affaires sociales au moment où la RGPP incite au rap­proche­ment des admin­is­tra­tions, que ce soit au niveau local ou au niveau cen­tral, et que le min­istère de l’intérieur soit traité comme un min­istère de sec­onde zone !

En outre, le fait qu’un arrêté fixe des mon­tants de référence et des pla­fonds uniques pour la majorité des départe­ments min­istériels ne doit pas mas­quer la réal­ité des dis­par­ités impor­tantes qui con­tin­ueront d’exister dans la pra­tique entre les admin­is­tra­tions con­cernées, cha­cune étant libre d’appliquer les coef­fi­cients qu’elle souhaite, et ce, on peut le crain­dre, dans la plus grande opacité.

LES SER­VICES DECON­CEN­TRES DE L’ILE DE FRANCE MAL­TRAITES PAR LA PFR

En effet, après de longues années de reven­di­ca­tion de la CFDT, les TMO des ser­vices décon­cen­trés de l’Ile de France ont fini d’être alignés sur ceux de l’administration cen­trale en 2010.

Le décret du 22 décem­bre 2008 dif­féren­ciant les taux et les pla­fonds applic­a­bles en admin­is­tra­tion cen­trale et en ser­vices décon­cen­trés, il était matérielle­ment impos­si­ble d’aligner la par­tie « F » des ser­vices de la région parisi­enne sur la par­tie « F » des ser­vices cen­traux. La direc­tion des ressources humaines du min­istère de l’intérieur a donc dû « bricoler » avec la par­tie « R » pour abon­der la par­tie « F » des ser­vices décon­cen­trés afin de lim­iter les écarts. Ceux-​ci demeurent néan­moins assez impor­tants puisqu’ils vari­ent, selon les grades, de 700 à 900 euros bruts par an.

Dans ce nou­veau con­texte, il con­vient de pré­ciser que la pré­fec­ture de police est con­sid­érée comme un ser­vice cen­tral et que la pré­fec­ture de la région Ile de France comme un ser­vice décon­cen­tré, alors que jusqu’à présent les agents de la pré­fec­ture de Paris étaient primés comme leurs col­lègues d’administration centrale.

Cette réforme offrira donc comme autre para­doxe de voir un attaché de la DDSP 93 primé comme un agent de cen­trale et un attaché de la pré­fec­ture 93 primé comme un agent de ser­vice déconcentré.

LES TRA­VERS ET EFFETS PER­VERS DE LA COTA­TION DES POSTES

La par­tie « F » de la PFR néces­site de coter les postes en ten­ant compte des respon­s­abil­ités, du niveau d’expertise et des sujé­tions liées aux fonc­tions exercées.

A chaque niveau de cota­tion cor­re­spond l’application d’un coef­fi­cient mul­ti­pli­ca­teur qui doit être com­pris entre 1 et 6.

Il s’agit cer­taine­ment de la par­tie la plus déli­cate de la réforme car elle pose le prob­lème des critères et des méth­odes qui ser­vent à déter­miner les salaires.

Or, les sys­tèmes de clas­si­fi­ca­tion des emplois sont anciens et com­plexes et la direc­tion des ressources humaines n’avait ni le temps, ni les moyens de se lancer dans un tra­vail de cette ampleur.

C’est pourquoi le résul­tat est déce­vant et à cer­tains égards con­testable, d’autant qu’il est apparu que la con­cer­ta­tion avec les direc­tions d’emploi avait été lim­itée, voire inexistante.

Il con­vient de rap­peler qu’au-delà de la clas­si­fi­ca­tion des emplois, le pre­mier critère d’attribution des primes reste le grade, puisque les taux de base de la par­tie F, comme ceux de la par­tie R, vari­ent avec celui-​ci.

Au sein de chaque grade la DRH a clas­si­fié des postes, en reprenant les dif­féren­ci­a­tions opérées précédem­ment pour le verse­ment de la prime arti­cle 10, sans qu’il en soit redis­cuté sur le fond, ainsi :

Con­cer­nant les attachés prin­ci­paux, la DRH opère la dis­tinc­tion entre 4 niveaux de postes :

- chef de bureau (coeff 5,62),

–adjoint au chef de bureau (coeff 5,51),

- chef de sec­tion et chargé de mis­sion auprès d’un directeur ou d’un sous-​directeur (coeff 5,43)

- chargé de mis­sion (autres), chargé d’études budgé­taires ou juridiques (coeff 5,29)

Les écarts de coef­fi­cients, donc de primes, sont la con­séquence directe et unique de l’intégration de la prime arti­cle 10 dans la par­tie « F » de la PFR.

En ce qui con­cerne les attachés, la DRH opère la dis­tinc­tion entre 6 niveaux :

- chef de bureau (coeff 5,07),

- adjoint au chef de bureau (coeff 4,93),

- chargé de mis­sion auprès d’un directeur ou d’un sous-​directeur de niveau 2 (coeff 4,88),

- chef de sec­tion, chargé de mis­sion auprès d’un directeur ou d’un sous-​directeur de niveau 1 (coeff 4,83)

- chargé de mis­sion (autres), chargé d’études juridiques ou budgé­taires, con­trôleur de ges­tion de niveau 2 (coeff 4,70)

- adjoint à un chef de sec­tion, chargé de mis­sion (autres), chargé d’études juridiques ou budgé­taires, con­trôleur de ges­tion de niveau 1 (coeff 4,65)

La cota­tion des postes con­cer­nant les attachés de classe nor­male nous appa­raît beau­coup trop com­plexe et de nature à freiner la mobilité.

Ainsi, la direc­tion des ressources humaines a créé deux niveaux de cota­tion dis­tincts pour les mêmes fonc­tions, c’est ainsi qu’on a des con­trôleurs de ges­tion, des juristes et des chargés de mis­sion de niveau 1 et de niveau 2 avec des écarts de prime de 120 euros brut par an !

Ce dis­tin­guo nous appa­raît très arti­fi­ciel dans la mesure où les critères qui per­me­t­tront aux direc­tions d’emploi d’opérer une dis­tinc­tion entre les niveaux 1 et 2 n’ont pas été iden­ti­fiés. Il y a donc de fortes prob­a­bil­ités que les niveaux soient attribués en fonc­tions des per­son­nes et non des mis­sions concernées.

Par ailleurs, la DRH a classé les fonc­tions d’adjoint à un chef de sec­tion exclu­sive­ment en niveau 1, donc au niveau le plus bas, ce qui n’est pas acceptable.

Enfin, la ter­mi­nolo­gie util­isée par la DRH dans sa cir­cu­laire ne rend pas compte de l’ensemble des ter­mi­nolo­gies employées comme chef de départe­ment, chef de pôle, etc, ce qui ne facilit­era pas la tâche des direc­tions et ser­vices d’emploi qui vont devoir déter­miner le classe­ment de chaque agent en fonc­tion de son grade et de l’emploi qu’il occupe.

La cir­cu­laire de la DGAFP du 14 avril 2009 pré­conise que chaque agent se voie noti­fier chaque année par écrit la déci­sion lui attribuant le mon­tant de la part liée aux fonc­tions et celui de la part liée aux résul­tats. Il con­vien­dra que cha­cun veille à ce que cette instruc­tion soit appliquée.

LA PFR MASQUE DE TRES FAIBLES AUG­MEN­TA­TIONS POUR 2011

Le principe de la PFR étant de faire masse des primes exis­tantes, la par­tie « F » est con­sti­tuée pour l’administration cen­trale, du TMO et de la prime arti­cle 10 pour ceux qui en béné­fi­ci­aient de par leurs fonctions.

Nous con­sta­tons, en com­parant les mon­tants 2010 du TMO et de la prime arti­cle 10 d’une part et les mon­tants de la par­tie « F » d’autre part que les aug­men­ta­tions annuelles vari­ent de 295 à 495 euros selon les grades et les fonc­tions, ce qui représente pour la très grande majorité des cas une aug­men­ta­tion de 2,5 %, seuls les attachés de classe nor­male occu­pant des fonc­tions « néces­si­tant un niveau d’expertise ou de tech­nic­ité impor­tant ou exigeant de niveau 2 » enreg­is­trant une aug­men­ta­tion de leurs primes de 3,5 %.

LE DROIT AU MAIN­TIEN DU NIVEAU DE PRIMES 2010

Le pas­sage du régime actuel à la PFR ne doit pas entraîner de diminu­tion des mon­tants de primes indi­vidu­els ver­sés aux agents.

La DRH du min­istère de l’intérieur s’est engagée à met­tre en place, dans le cas où le mon­tant de la par­tie « F » cor­re­spon­dant aux fonc­tions exer­cées par l’agent s’avèrerait inférieur au mon­tant total, hors réserve d’objectif, des primes ver­sées en 2010, « un mécan­isme com­pen­satoire tran­si­toire » qui per­me­t­tra de verser aux agents con­cernés le dif­féren­tiel con­staté. Ce dif­féren­tiel sera versé sur la part résultat.

Sont con­cernés notam­ment par ce dis­posi­tif les agents qui avaient plus que le TMO et les agents béné­fi­ciant de la prime informatique.

Il est bien évi­dent que la DRH compte réduire cette indem­nité com­pen­satoire au fur et à mesure de l’augmentation de la par­tie « F », ce qui fait s’interroger sur le devenir à court terme, de la prime informatique.

QUID DE LA PAR­TIE R ?

Nous avons surtout évo­qué la par­tie « F » de la PFR car elle sera mise en paiement dès le mois de jan­vier 2011, par douzièmes.

La par­tie « R » sera payée au mois de décem­bre 2011 et cor­re­spon­dra glob­ale­ment à la prime d’objectif.

Des dis­cus­sions doivent s’engager en début d’année 2011 avec la DRH sur les mon­tants et modal­ités d’attribution de la par­tie « R ».

EN CON­CLU­SION

Con­traire­ment aux bonnes inten­tions exprimées par la DGAFP dans sa cir­cu­laire du 14 avril 2009 :

« La PFR ne peut pas être « plaquée » sur la ges­tion des per­son­nels : elle doit néces­saire­ment s’appuyer sur une véri­ta­ble réflex­ion et une poli­tique d’identification et de cota­tion des emplois et des métiers et de con­struc­tion des parcours. »

nous con­sid­érons à ce stade que la PFR a été imposée et qu’elle est tout sauf un outil de man­age­ment efficace.

C’est pourquoi nous ne souhaitons pas qu’elle soit éten­due à d’autres corps du min­istère de l’intérieur.

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