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Le CHS (Comité Hygiène et Sécu­rité) du secré­tariat général s’est réu­nie le 1er avril 2010 sur le site de Néla­ton.

N’hésitez pas à nous con­tac­ter si vous souhaitez obtenir des pré­ci­sions sur les sujets évo­qués, et à trans­met­tre ces infor­ma­tions à vos collègues.

COMITÉ HYGIÈNE ET SÉCU­RITÉ DU SECRÉ­TARIAT GÉNÉRAL
Séance du 1er avril 2010

SYN­DI­CAT DU MIN­IS­TERE DE L’INTERIEUR

Paris, le 2 avril 2010

COMITE HYGIENE ET SECU­RITE DU SEC­RE­TARIAT GENERAL

Séance du 1er avril 2010

COMPTE RENDU

Le CHS était présidé par M. Bernard GON­ZA­LEZ, directeur des ressources humaines du min­istère de l’intérieur, de l’outre-mer et des col­lec­tiv­ités territoriales.

La CFDT était représen­tée par Alain LE MON­NIER et Lau­rent GUICHARD, mem­bres tit­u­laires de cette instance, Rose­lyne CHAPON et Ben Ali HAMADI, mem­bres suppléants.

Après le mot d’accueil de M. GON­ZA­LEZ, nou­veau DRH, Prési­dent du CHS/​SG, la séance est ouverte, le quo­rum étant atteint.

L’ordre du jour a été le suivant:

1/​Appro­ba­tion du procès ver­bal du comité d’hygiène et de sécu­rité du 7 décem­bre 2009.
Le compte rendu est approuvé sans modification

2/​Infor­ma­tion sur les travaux en cours et présen­ta­tion du plan d’emploi des crédits 2010. (DEPAFI)
Final­i­sa­tion des échanges de blocs de sécu­rité (issue de sec­ours). 80 % des blocs des dif­férents sites ont été changés. Il reste 20 % des blocs à remplacer.

Des travaux de mise en place d’une détec­tion incendie sur le site de Beau­vau sont en cours dans les bâti­ments des 4791113 et 15 rue Cam­bacérès et au 2 place des Saussaies.

Des travaux sem­blables d’une durée de 18 mois devraient démar­rer dans le bâti­ment Lamar­tine en 2011.

Le sys­tème de sécu­rité incendie du site de Lognes doit être rénové cette année.

Une mise aux normes des ascenseurs a été effec­tuée sur le site de Nan­terre et doit être pour­suivie en 2010 sur le site d’Asnières.

Pour le site de Néla­ton, des travaux sur les ascenseurs du bâti­ment B sont prévus en 2010.

Pour les sites de Lognes et de Pan­tin, des études sur les travaux à réaliser sur les ascenseurs sont prévues début 2010.

Dans le couloir mosaïque du site de Beau­vau, une plate-​forme élec­trique pour l’accessibilité des per­son­nes hand­i­capées, a été livrée et est opéra­tionnelle depuis fin jan­vier 2010.

Le rem­place­ment des canal­i­sa­tions de plomb s’effectue au fur et à mesure et con­cerne plus par­ti­c­ulière­ment le site de Beauvau.

La créa­tion de la salle de crise inter­min­istérielle sur le site de Beau­vau a été achevée.

…/​…

3/​Hygiène et Sécu­rité.
Le rap­port annuel d’activité de l’inspecteur hygiène et sécu­rité nous est présenté.

Ce doc­u­ment est con­sultable auprès de vos représentants.

Plusieurs doc­u­ments uniques de direc­tions ne sont pas encore finalisés.

La CFDT a demandé qu’un point soit fait sur l’état de réal­i­sa­tion de ces documents.

Nous avons souligné notre éton­nement à Mon­sieur GON­ZA­LEZ, nou­veau DRH, sur l’état d’avancement du doc­u­ment unique de sa direc­tion qui n’est pas encore final­isé. M. PERIS­SAT, sous-​directeur de l’action sociale nous a indiqué que ce doc­u­ment serait final­isé très prochainement.


4/​Travaux du Comité d’Hygiène et de Sécu­rité du Secré­tariat Général.


Le doc­u­ment unique (DU) actu­al­isé du BPAI (bureau des pen­sions et allo­ca­tions d’invalidité) de Draguig­nan nous est commenté.

Le compte-​rendu de la vis­ite de deux locaux du site de Beau­vau par une délé­ga­tion des mem­bres du CHS le 10 mars dernier nous est présenté. Il s’agit du stan­dard télé­phonique et du pôle logis­tique du bureau des affaires immo­bil­ières de l’administration cen­trale (BAIAC).

5/​Pro­gram­ma­tion de vis­ites pour 2010.

Les vis­ites de site prévues par une délé­ga­tion du CHS pour 2010 sont :

- la DSC (direc­tion de la sécu­rité civile) à Asnières ;

- les locaux des organ­i­sa­tions syn­di­cales cour Brosso­lette à Beauvau ;

- le cen­tre de démi­nage de Marly le Roi.

6/​Médecine de préven­tion
Le Doc­teur FOULON, médecin de préven­tion, nous présente le rap­port d’activité du ser­vice médi­cal de préven­tion de l’administration cen­trale pour l’année 2009.

Compte tenu de la com­plex­ité de ce doc­u­ment, vous pou­vez en pren­dre con­nais­sance auprès de vos représentants.

7/​Ani­ma­tion et infor­ma­tion en matière d’action sociale.
Le doc­u­ment sur le bilan de l’action sociale pour 2009 nous a été remis sur table. Il est con­sultable auprès de vos représentants.

8/​Com­mu­ni­ca­tion sur la poli­tique menée par le min­istère pour l’emploi et l’insertion des per­son­nes hand­i­capées.
Le doc­u­ment sur le bilan 2009 de la Poli­tique du Hand­i­cap doit nous être remis dans les jours prochains.

*****

Ques­tions diverses
La CFDT a demandé au DRH un point sur les démé­nage­ments en cours ou à venir.

Site de Lognes : le bâti­ment neuf actuelle­ment vide, situé à côté du cen­tre actuel de for­ma­tion, devrait entrer en travaux en sep­tem­bre prochain pour une livrai­son en février 2011.

Ce bâti­ment devrait accueil­lir des unités de for­ma­tion de la police. …/…

La réor­gan­i­sa­tion de la DFPN (direc­tion de la for­ma­tion de la police nationale) avec la mise en ser­vice du nou­veau bâti­ment, devrait amener la SDRF à se redé­ployer au sein de son site actuel.

Nous avons égale­ment évo­qué la restau­ra­tion du site de Lognes. En effet, le self est déjà à sat­u­ra­tion actuelle­ment. Aussi, nous avons demandé à l’administration ce qui était envis­agé dans le domaine de la restau­ra­tion avec la mise en ser­vice du nou­veau bâti­ment et l’arrivée de nom­breux agents. L’administration réfléchie à cette prob­lé­ma­tique pour aug­menter la capac­ité d’accueil du self. Soyez assurés que nous suiv­rons ce dossier de très près.

Site de Néla­ton : la CFDT a demandé au DRH le devenir de ce site.

Le sous-​directeur des affaires immo­bil­ières de la DEPAFI nous informe que le bail actuel se ter­mine en mai 2012. A ce jour, rien n’est arrêté sur la pour­suite de la loca­tion du bâti­ment ou sur le démé­nage­ment sur un autre site. Nous avons demandé à être informé au plus tôt. L’administration nous indique que nous serons infor­més sur le devenir de Néla­ton dans les semaines à venir. La déci­sion sem­ble donc immi­nente.

Bib­liotèques de Néla­ton et Beau­vau : La CFDT a évo­qué le devenir de ces lieux de loisirs. Le sous-​directeur de l’action sociale nous a été répondu que les deux bib­lio­thèques étaient appelées à fermer.

Nous avons bien évidem­ment demandé la rai­son de ce choix. Les bib­lio­thèques étaient ali­men­tées en livres par le ser­vice du dépôt légal qui ne reçoit plus de nou­velles pub­li­ca­tions depuis 2006.

Mal­gré tout, les lieux de loisirs rel­e­vant de la com­mis­sion locale d’action sociale de l’administration cen­trale (CLASAC), nous avons demandé que ce point fig­ure à l’ordre du jour de la prochaine réu­nion de la CLASAC prévue le 13 avril prochain.

Mise en ser­vice de la salle de vie de la rue Oudinot : La CFDT a évo­qué à nou­veau ce dossier. Les travaux ont démarré depuis quelques jours. Nous avons demandé à ce que cette salle soit la salle de vie de tous les agents du site Oudinot rel­e­vant du min­istère de l’intérieur et de l’outre-mer (MIOMCT) et non la salle de vie au profit unique­ment des agents de la DéGéOM.

L’administration nous a répondu par l’affirmative. Tous les agents du min­istère, affec­tés sur le site Oudinot, pour­ront donc fréquenter ce lieu.

Site de Beau­vau — Con­trôle d’accès badge pour accéder au restau­rant admin­is­tratif : La CFDT a souligné la dif­fi­culté pour se ren­dre aux selfs compte tenu de l’accès lim­ité à un pas­sage dans un sens et à deux pas­sages dans l’autre sens. L’accès inter­mé­di­aire sera prochaine­ment mis en ser­vice dans les deux sens.

Site de Beau­vau — Travaux à réaliser au niveau des selfs : des travaux de mise en con­for­mité devraient être effec­tués à par­tir de la fin d’année dans les selfs. Une par­tie de ces travaux sont à la charge du pro­prié­taire (le min­istère), une autre par­tie à la charge du locataire, la Fon­da­tion Jean Moulin.

L’ordre du jour étant épuisé, le Prési­dent clos la séance.

Alain LE MONNIER

Lau­rent GUICHARD

Mem­bres tit­u­laires du CHS

Rose­lyne CHAPON

Ben Ali HAMADI

Mem­bres sup­pléants du CHS

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